Réunion ATANC 64
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Réunion ATANC 64
Bonjour, pour rappel la journée technique de l'ATANC64 aura lieu le 21 novembre 2016 de 9h00 à 17h00 à la Communauté de Communes de Garaizi Baigorri (Lutxiborda - Quartier Zabalce, 64220 Saint-Jean-le-Vieux, Tel : 05 59 37 32 03)
Ordre du jour :
- Accueil,
- Intervention de Monsieur Guillaume GARIN, Agence de l’eau Adour Garonne :
o Programme de réhabilitations subventionnées : rappel des modalités de financement, les pièces à conserver par le SPANC, instruction des dossiers
- Intervention de Monsieur Bruno PALAS, DDTM, service urbanisme :
o Le contrôle des assainissements non collectifs de plus de 20 eqh
o Le contrôle des ouvrages de traitement des eaux usées non domestiques (effluents agricoles et industriels) des installations non classées IOTA ou ICPE
o échange au sujet de l'instruction dans les dossiers d'urbanisme
o Intervention de Monsieur Gilles Prébende, Conseil Départemental des Pyrénées Atlantiques : Rapport d’activité
- Intervention de Monsieur Hakim Khalili, Société Premier Tech Aqua :
o Présentation des filières agréées Ecoflo : conditions d’utilisation, modalités de pose et points importants à contrôler, conditions d’entretien et de maintenance, retour terrain…)
- Echange entre techniciens SPANC :
o Projet de révision de l'arrêté "Prescriptions techniques" du 26 avril 2012
- Questions divers
Merci de vous inscrire à cette journée par le biais du doodle suivant et de cocher la case si vous souhaitez vous inscrire au repas du midi.
http://doodle.com/poll/i88tv6w2ppd53f2b
Ordre du jour :
- Accueil,
- Intervention de Monsieur Guillaume GARIN, Agence de l’eau Adour Garonne :
o Programme de réhabilitations subventionnées : rappel des modalités de financement, les pièces à conserver par le SPANC, instruction des dossiers
- Intervention de Monsieur Bruno PALAS, DDTM, service urbanisme :
o Le contrôle des assainissements non collectifs de plus de 20 eqh
o Le contrôle des ouvrages de traitement des eaux usées non domestiques (effluents agricoles et industriels) des installations non classées IOTA ou ICPE
o échange au sujet de l'instruction dans les dossiers d'urbanisme
o Intervention de Monsieur Gilles Prébende, Conseil Départemental des Pyrénées Atlantiques : Rapport d’activité
- Intervention de Monsieur Hakim Khalili, Société Premier Tech Aqua :
o Présentation des filières agréées Ecoflo : conditions d’utilisation, modalités de pose et points importants à contrôler, conditions d’entretien et de maintenance, retour terrain…)
- Echange entre techniciens SPANC :
o Projet de révision de l'arrêté "Prescriptions techniques" du 26 avril 2012
- Questions divers
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g denis- Messages : 189
Date d'inscription : 07/04/2011
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